D’une vision vénitienne à
l’idée d’une politique constitutionnelle
par Otto Pfersmann
Présentation et traduction d’extraits du Journal Sioniste (Zionistisches Tagebuch) de Theodor HERZL
Extraits de Zionistisches Tagebuch, 1895-1899 (Briefe und Tagebücher, Second volume), Édition établie par Alex Bein et Hermann Greive, Frankfurt am Main-Wien, Propyläen, 1983.
Adaptation par l’ÉQUIPE de Sifriaténou et avec l’approbation de l’auteur, d’un article d’Otto Pfersmann : L’énigme constitutionnelle d’Israël et la politique constitutionnelle de Theodor Herzl, in Cités, No. 47/48, Sionismes/Antisionismes (2011), pp. 227-234, Paris, Presses Universitaires de France. On trouve en ligne l’article dans sa version complète et originale, à l’adresse suivante : https://www.jstor.org/stable/41444770
Présentation
Le Journal de Theodor Herzl offre le spectacle d’un esprit volcanique, en perpétuelle fusion. Pêle-mêle, comme emporté par l’idée sioniste, au gré des rencontres, de lectures ou d’événements, il jette ses idées comme elles lui viennent, des bribes ou des plans de discours à développer plus tard, des propos tenus ou écoutés et rapportés verbatim… On peut y saisir, comme à la source, par exemple son idée – à moins qu’il ne faille dire sa vision – des institutions de l’État d’Israël, telle qu’il l’expose dans son livre-manifeste : L’État des Juifs.
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Herzl juriste aussi!
Herzl fut écrivain par inclination naturelle, journaliste par profession, et, par vocation, visionnaire politique!
Il fut, on l’oublie souvent, aussi juriste. Sa formation universitaire ne s’achève-t-elle pas avec le doctorat de droit autrichien obtenu en 1884? Et, bien que le droit constitutionnel ne soit pas encore, à cette époque, une matière fondamentale dans le cursus universitaire, cette discipline est en pleine évolution après que l’Empire austro-hongrois se fut doté, en décembre 1867, d’un nouveau cadre qui allait permettre la lente émergence du parlementarisme, mais aussi d’une protection juridictionnelle des droits fondamentaux. Cependant, les écrits de Herzl montrent relativement peu trace des enseignements que, étudiant, il pourrait avoir reçus dans ce domaine. Les références sont générales et n’évoquent, sauf sur tel ou tel point, pas de données précises et techniques ; naturellement, le vocabulaire politique et constitutionnel n’en est pas moins présent ça et là. On y trouve aussi une réflexion plus approfondie que celle que trahissent les pages consacrées à la construction normative du futur État et et souvent, il entre dans des considérations ponctuelles, précises et parfois surprenantes. C’est le cas dans les notations du Journal Sioniste où il note une vision : celle d’un cortège de dignitaires juifs dans toute leur majesté affichant jusque dans les vêtements qu’il portent la fierté d’être sortis définitivement du ghetto! Il dessine aussi l’État qu’il rêve pour les Juifs ; il imagine même sa constitution… sur le mode de la République vénitienne! Il développera ces notations dans l’État des Juifs en abordant la question constitutionnelle.
La question constitutionnelle dans L’État des Juifs
Celle-ci, dans le projet sioniste tel que l’envisage Herzl, est à vrai dire, secondaire parce qu’elle est subordonnée à la finalité prioritaire qui est d’établir un État. C’est ainsi qu’il argumente dans L’État des Juifs.
Le vrai problème est qu’il faut que quelqu’un agisse pour les Juifs qui ne peuvent le faire pour eux-mêmes.
Il s’agit donc de préparer, entre autres, l’institution du nouvel Etat qui se présente en plusieurs étapes.
La première exige l’occupation de territoire pour un peuple non encore politiquement constitué. C’est là que Herzl recourt à la notion, familière au droit romain, de ce que l’on appelle « la gestion sans mandat (negotiorum gestio). En droit romain, comme en droit civil moderne, s’inspirant sans doute des articles 1035 et suivant du code civil autrichien ou de l’article 1372 du Code Civil français de 1804, il s’agit de régler équitablement les conséquences d’une « gestion pour autrui ». On s’immisce dans les affaires d’autrui sans en avoir reçu la mission, afin de lui rendre service… Celui qui s’en charge généreusement sera, afin d’éviter un préjudice, remboursé des frais qu’il engage et celui qui cause un dommage sera au contraire soumis à une responsabilité spécifique.
Herzl transforme cette hypothèse du règlement des conséquences en … légitimation, et, paradoxalement, en mandat de transformation.
La Society of Jews, le nouveau Moïse des Juifs
Puisque le peuple juif n’est pas encore « constitué », la Society of Jews agira dans son intérêt : elle sera le « nouveau Moïse des Juifs » (p.88) . Cette société est un personne morale sans but lucratif ; son objet est politique et scientifique. C’est à elle qu’il revient d’agir au plan international en vue de la reconnaissance d’une entité étatique : « La Société est, pour le formuler à l’aide d’une analogie tirée du Droit international public, reconnue comme pouvoir établissant un État. Et ainsi l’Etat serait déjà institué » (p.43). C’est ce qui lui confère l’autorité d’agir et de négocier au nom des Juifs. Elle est d’abord formée par ceux qui se reconnaissent dans l’idée de la construction d’un Etat. Son premier noyau est constitué « par le cercle des vaillants et honnêtes (wacker) Juifs anglais auxquels j’ai communiqué mon plan à Londres » (p.88). Elle est composée « des hommes les plus purs et les meilleurs, qui ne peuvent et ne doivent tirer aucun profit de la chose ». Ils sont aidés par des groupes locaux qui ne peuvent cependant pas lui imposer leurs décisions.
Instituer l’État : le modèle vénitien
La Société établit l’État sur le plan international.
Elle l’institue sur le plan juridique interne. Pour cela, elle convoque le Conseil des juristes d’Etat, chargé de créer « dans la mesure du possible, une Constitution bonne et moderne » (p. 91). Les meilleures formes possibles sont la « monarchie démocratique ou la république aristocratique » (p.92).
La première présupposant une longue tradition bien établie, seule la deuxième solution semble envisageable. Le modèle serait la République vénitienne (voir p.94). « La politique doit être faite de haut en bas » (p.92), mais de manière libérale et méritocratique, excluant par ailleurs toute théocratie (p.94-95).
Ces textes frappent par leur brièveté et par la distance qui les sépare de la conception que nous nous faisons d’une démocratie moderne comme sera appelé à le devenir l’État d’Israël…
Une pensée constitutionnelle peu déterminée
Ce que Herzl dit concrètement de la Constitution de son État pour les Juifs est extrêmement succinct et ne livre guère d’informations concrètes sur l’organisation des mécanismes de décision.
Or, si l’on veut comprendre une forme de gouvernement, c’est moins le principe qui compte que les règles permettant de désigner les titulaires de fonctions organiques, les compétences des organes, les règles concernant le vote. La référence à Venise est vague, peu explicite. Le souvenir des institutions républicaines était déjà lointain et largement confus. On savait certes qu’elles étaient d’une grande complexité et d’une gestion lente et difficile. Herzl ne cite pas de sources même s’il s’était sans doute informé par des ouvrages historiques.
Herzl semble penser à un patriciat juif – britannique- qui serait porteur de l’initiative sioniste. La Society se donnerait sans doute ses propres règles, maintenant le caractère aristocratique d’un cénacle qui accepte de prendre des risques et d’engager une action diplomatique sans rémunération ni perspective de profit. Cependant, on demanderait à une commission de juristes de réfléchir à une constitution bonne et moderne.
Un instrument moderne au service de la liberté?
En quoi consisterait la modernité d’un tel instrument?
Sans doute premièrement dans le fait d’être expressément formulé sans se réduire à une simple collection de principes généraux définissant le fonctionnement des anciens régimes.
En deuxième lieu, elle comporterait un élément « libéral », c’est à dire que « personne ne devrait être asservi » (p.92). Si les pouvoirs sont dans les mains de quelques uns et que les autres ne peuvent pas participer activement à leur exercice, ils ne seront libres que si les lois établissement effectivement un large espace de permissions en vue d’organiser sa propre existence. Plus sans doute que dans la Venise historique, la Constitution de Herzl sera moderne au sens où elle admet la liberté des modernes. Le principe aristocratique dominera cependant, car Herzl ne prévoit pas de mécanisme de contrôle ou n’en est pas préoccupé. C’est la concrétisation de la loi qui compte, car « là où se montrent des résistances, la Société va les briser ».
On peut toutefois supposer qu’en raison de l’élément vénitien, il y aura une forte formalisation juridique avec des institutions juridictionnelles développées. Cette République sera, en terminologie moderne, un État de droit.
En troisième lieu, ce cadre juridique est méritocratique. Herzl s’inspire probablement ici de son expérience de la Troisième République française et d’une certaine éthique et culture des concours qui permet d’accéder à des fonctions supérieures. Cela « correspond, note-t-il, à la nature ambitieuse de notre peuple » : chacun pourra s’élever et devra pouvoir s’élever.
En quatrième lieu, la Constitution de Herzl, sera « modérément élastique » (p.91). Cela peut s’entendre de plusieurs façons. Herzl peut penser à un cadre juridique qui laisse un certain pouvoir discrétionnaire d’adaptation aux organes qu’il institue. Cela renforcerait le caractère aristocratique. Les autorités seront attentifs aux particularités des situations et adapteront leurs décisions en conséquence. Mais cela suppose naturellement que les titulaires des fonctions décisionnelles aient en vue le bien commun et non de simples intérêts de classe.
La deuxième solution consisterait dans une constitution qu’il serait relativement facile de modifier. Cela impliquerait naturellement une chance et un risque. Si les décideurs ne sont pas bien intentionnés, ils peuvent utiliser leurs prérogatives en vue d’accroitre encore leurs pouvoirs et ainsi de limiter l’aspect libéral du cadre juridique. Herzl insiste cependant sur le fait qu’il s’agit d´éviter les inconvénients de la Constitution de Venise (voir p.93) et l’on peut penser que ce sont de telles situations que vise son avertissement.
La chance serait dans le fait qu’une constitution flexible peut aussi évoluer dans le sens d’une plus forte démocratisation. Une telle évolution est idéalement concevable dans un Etat fortement méritocratique et libéral où un grand nombre de personnes sont tirées vers le haut. La souplesse resterait modérée en tant qu’elle exclut absolument tout recours au référendum. Cela correspond d’ailleurs également à l’évolution française qui établit, après les dictatures plébiscitaires des deux Napoléons, une République strictement représentative où les représentants sont sociologiquement des notables.
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Ainsi, nous voyons que la pensée constitutionnelle de Herzl, bien qu’elle semble à l’état d’ébauche dans l’État des Juifs, et ressemble, dans son Journal, à une vision insolite, sinon à une chimère, contient – c’est notre hypothèse – tous les principes qui seront actifs et trouveront leur effectivité dans la constitution de l’État moderne d’Israël.
Extraits
du Journal Sioniste (1895)
de Theodor Herzl
Mon fils, le Doge!
Livre 1, p. 91.
Le nom de Hans (1891-1930) désigne dans la notation suivante, un des fils de T. Herzl ; celui -ci connaîtra une crise profonde, se convertira au christianisme (baptiste). Il se suicide à peine âgé de 39 ans, à Bordeaux, quelques jours après la mort de sa sœur Pauline. Ses restes seront transférés à Jérusalem où il repose depuis 2006 au Mont Herzl, le rabbinat considérant qu’il avait rejeté le christianisme avant de se donner la mort.
9 juin 1895
En route vers le Grand Prix – dehors et lors du voyage de retour, j’ai eu l’idée d(u) princip(e) du couronnement des doges (…)
Lorsque j’ai pensé que j’allais peut-être un jour couronner Hans doge et que j’allais lui adresser la parole devant les Grands de l’Empire dans le Temple : « Votre Altesse, mon cher fils ! », j’avais les larmes aux yeux.
Couronnement des Doges
Le cortège qui s’ébranle en partant du palais ducal, est ouvert par des «cuirassiers-Herzl». Ils sont suivis par l’artillerie et l’infanterie.
Les fonctionnaires de tous les ministères, les députations des villes, les rabbins, enfin les grands prêtres de la capitale. Le drapeau avec la garde d’honneur formée de généraux. Le Doge ! Et c’est là que le cortège atteint toute sa splendeur symbolique. Car alors que tous marchent vêtus de tenues d’apparat dorées, les grands prêtres sous un dais, le Doge porte l’habit d’infamie du Juif médiéval, la coiffe juive pointue et la tache jaune ! (Le cortège traverse peut-être aussi par la rue du ghetto qui sera construite pour la mémoire et en guise d’avertissement.
Derrière le Doge, le Chancelier, les ambassadeurs des princes étrangers, les ministres, les généraux etc., le corps diplomatique (s’il y en a déjà un) – le Conseil des anciens (Sénat), le Parlement, les libres députations des corps de métier, Les Chambres de commerce, des avocats, des médecins, etc. – de l’artillerie et de l’infanterie ferment le cortège.
La triple chambre des Pairs
Livre 1, p. 98.
La Chambre des pairs pour la noblesse, mais non héréditaire. Un examen de dignité doit précéder < la désignation>. Je dois encore approfondir ce point : comment prévenir <l’entrée de> tous les ridicules héritiers d’autres pays.
La Chambre des pairs sera probablement composée de trois groupes.
Le premier, élu par la noblesse.
Le deuxième, nommé par le gouvernement (le Doge)
Le troisième, élu indirectement comme en France.
Une politique de haut en bas
Livre 1, p. 188.
Je suis contre la démocratie, parce qu’elle est sans mesure dans la reconnaissance et la condamnation, parce qu’elle produit le bavardage parlementaire et la vilaine classe des politiciens de métier. Par ailleurs, les peuples actuels ne sont pas idoines à la forme démocratique de l’Etat et je crois qu’ils le seront de moins en moins dans l’avenir. La démocratie suppose en effet des mœurs simples et les nôtres deviennent de plus en plus compliquées avec la circulation et la culture. « Le ressort de la démocratie est la vertu » <en français dans le texte> dit le sage Montesquieu. Et où trouvez-vous cette vertu, la vertu politique, j’entends <?>. Je ne crois pas dans notre vertu politique, car nous ne sommes pas différents des autres humains modernes et parce qu’une fois libres, la crête nous enflera. Je tiens le referendum pour un instrument peu compréhensible, car en politique, il n’y a de questions simples auxquelles on peut répondre uniquement par oui ou non. En outre, les masses sont encore pires que les parlements, soumises à toute fausse croyance, s’attachant à tout puissant crieur. Vous le voyez, le peuple suisse, célèbre pour son amour de la liberté et vivant maintenant du tourisme, a adopté les premières lois modernes d’exception contre les Juifs /1/. Devant le peuple rassemblé, on ne peut faire ni politique extérieure ni intérieure. Je ne voudrais guère devoir lui expliquer une fois les tarifs protecteurs ou le libre-échange et bien moins encore une question relative à la monnaie ou un traité international, pour ne pas parler des règles raisonnables de l’éducation populaire à laquelle nous devons consacrer tout particulièrement notre attention.
La politique doit être faite de haut en bas. Nous n’asservissons cependant personne, car nous laissons tout Juif s’élever. Tous voudront s’élever. Vous doutez-vous du puissant train vers le haut qui devra s’emparer de notre peuple < ? > Comment chacun ne croit s’élever que soi-même et comment, pourtant, tout l’ensemble est élevé < ? > Nous allons naturellement lier le fait d’être élevé par des formes vertueuses, utiles à l’Etat et à l’idée du peuple.
C’est la raison pour laquelle je pense à une « aristocratie » comme le disait Montesquieu. Cela correspond par ailleurs à la nature ambitieuse de notre peuple, qui est actuellement dénaturée en une forme de ridicule vanité. Je pense à bien des institutions de Venise, mais nous allons éviter tout ce qui l’a conduit à la perte. Nous allons apprendre à partir des fautes historiques des autres comme à partir des nôtres. Car nous sommes un peuple moderne, nous voulons devenir le plus moderne. Notre peuple auquel nous apportons le nouveau pays acceptera aussi avec gratitude la Constitution que nous lui donnerons. Là où se montrent des résistances, nous allons les briser. Nous l’essayons partout avec la bonté amicale et afin de la mettre en œuvre, nous recourons à la dure violence en cas de nécessité.
Je ne développe pas maintenant le détail des institutions publiques. Croyez-moi, je comprends l’Etat. Nous aurons aussi notre grand Conseil de juristes d’Etat. Au début, nous allons fixer des limites larges, mais fermement établies à l’opinion publique. Vous pensez bien qu’en tant que journaliste, je suis attaché à la liberté et à l’honneur de mon état. A l’œuvre, nous ne pouvons pourtant pas nous laisser perturber par des individus bornés ou de mauvaise intention.
Notes
/1/ Herzl pense sans doute au référendum constitutionnel du 20 août 1893 qui avait introduit un nouvel article 25 bis: « Il est expressément interdit de saigner les animaux de boucherie sans les avoir étourdis préalablement ».
Indications bibliographiques
- Theodor Herzl, L’État des Juifs, Édition originale : Der Judenstaat ; Versuch einer modernen Lösung der Judenfrage publié par M. Breitensteins Verlagsbuchhandlungà Leipzig et Vienne en 1896, Présenté, annoté et traduit de l’allemand par C. Klein, Suivi d’une postface inédite par C. Klein intitulée : Essai sur le sionisme : de l’État des juifs à l’État d’Israël, Paris, La Découverte, 2003, Collection « La Découverte-Poche Essais« .
La question constitutionnelle est abordée dans le chapitre portant le titre : « Negotiorum gestio » (gestion sans mandat) , p. 84-100.
Pour les citations figurant dans la Présentation, nous indiquons les pages de cet ouvrage même si elles ont ont été traduites intégralement par Otto Pfersmann.
Texte original disponible en ligne : http://ldn-knigi.lib.ru/JUDAICA/Herzl-Judenstaat.pdf - Shlomo Avineri, Theodor Herzl’s Diaries as a Bildungsroman, in Jewish Social Studies, New Series, Volume 5, N° 3 (Spring – Summer, 1999), p. 1-46 , Indiana University Press.
Présentation simple et claire mais assez approfondie du Journal de T. Herzl
Rétroliens/Pings